Déposée le 24 mars 2005 par PETIT Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « KORFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-17 du 29 avril 2005.
Le déposant est PETIT Patrick domicilié(e) 45 RUE DES SPORTS - 31150 - BRUGUIERES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, SAS, Mme BENQUET SYLVETTE domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque KORFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PETIT Patrick - 45 RUE DES SPORTS - 31150 - BRUGUIERES - France
SCHMIT CHRETIEN, SAS, Mme BENQUET SYLVETTE - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37
Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2015 n°2581317 - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-03-16
Inscription le 23 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651802 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-23
Inscription le 7 août 2019 - Transmission totale de propriété n°766012 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-07
Inscription le 7 août 2019 - Changement d'adresse n°766011 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-07
Coussins à usage médical. Matelas. Oreillers à usage non médical. Matelas à usage non médical. Coussins à usage non médical. Canapés. Coussins. Divans. Fauteuils. Literie. Lits. Oreillers. Tables de massage. Caoutchouc brut ou mi-ouvré ; latex (caoutchouc) ; matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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